BUDGET PRIMITIF 2009Politique A08AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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9 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2008" du filtre Année
TRANSPORTS SCOLAIRESBUDGET PRIMITIF 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2009Politique AO1: constitution d'un réseau routier structurant
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2009 - Routes Nationales (AO21).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TUNNEL MAURICE LEMAIRE A SAINTE MARIE AUX MINES PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MISE EN SECURITE DU PREMIER TUBE ET AUX ETUDES DU SECOND TUBE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commissions du Conseil Général : désignation des membres, vice-présidents et rapporteurs des commissions.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Composition de la Commission Permanente
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin